Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OUATINE
SOREM (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
3000642
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OUATINE
Déposée le 5 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUATINE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREM domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE AMIENS NORD, RUE DES ARCHICAMPS, B.P. 028, 80081 AMIENS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 847 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREM (S.A.R.L.) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREM (S.A.R.L.) - ZONE INDUSTRIELLE AMIENS NORD, RUE DES ARCHICAMPS, B.P. 028, 80081 AMIENS CEDEX 2 - France - SIREN 403847700
SOREM (S.A.R.L.) - France
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°322028 - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2001-04-18
Revêtement textile à peindre. Fibre 100% polyester. Enduction en surface d'une résine acrylique de couleur blanche. Classement au feu M1. Utilisation sur murs et plafonds.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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